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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DOMAINE EVA
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Sol e Luna
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sol e Luna
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DOMAINE EVA, (Société Civile Immobilière)

Numéro de dépôt :
3243335
Date de dépôt :
29/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
29/08/2013
Sol e Luna de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DOMAINE EVA

Présentation de la marque Sol e Luna

Déposée le 29 août 2003 par la société SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DOMAINE EVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Sol e Luna » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DOMAINE EVA domicilié(e) Rue du Vieux Château,21640 VOUGEOT - 21640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 983 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

La marque Sol e Luna a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sol e Luna est expirée depuis le 29 août 2013.

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DOMAINE EVA a également déposé les autres marques suivantes : Plein Sud , Green Flag


SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DOMAINE EVA, (Société Civile Immobilière) - Rue du Vieux Château,21640 VOUGEOT - 21640 - France - SIREN 343983896


CABINET NUSS - 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Vins.